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Marques déposées par Jean-Yves MOINE
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CubixPM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CubixPM
Jean-Yves MOINE

Numéro de dépôt :
3946063
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/09/2022
CubixPM de Jean-Yves MOINE

Présentation de la marque CubixPM

Déposée le 14 septembre 2012 par Jean-Yves MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CubixPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est Jean-Yves MOINE domicilié(e) 7, Bd de Strasbourg - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves MOINE domicilié(e) 7, Bd de Strasbourg - 35000 - RENNES - France.

La marque CubixPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CubixPM est expirée depuis le 14 septembre 2022.


Jean-Yves MOINE - 7, Bd de Strasbourg - 35000 - RENNES - France


Jean-Yves MOINE - 7, Bd de Strasbourg - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

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